CLOS DE PECANY
Présentation de la marque CLOS DE PECANY
Déposée le 14 juin 2002 par SALADIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS DE PECANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DE PECANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE PECANY est expirée depuis le 14 juin 2022.
SALADIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503193 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28